Mentions Légales

Mentions Légales

Siège social

Nom de l’entreprise : Le Clos Labellie

Contact

Tél. : 07 68 71 83 76
E-Mail : contact@clos-labellie.fr


Représentant légal : Grimald Agathe Marie Michele

Inscription au registre du commerce et des sociétés
Numéro d’inscription : 898 159 206 RCS Libourne

Date d'Immatriculation : 16/05/2021


Conditions Générales d'Utilisation


Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.clos-labellie.fr sont :


Editeur du Site :

Anthony Laforce

Numéro de SIRET : 807905112

Responsable editorial : Anthony Laforce

1 rue du général Legrand

Téléphone :0649767061 

Email : contact@clos-labellie.fr

Site Web : https://www.linkedin.com/in/anthony-laforce-1587b993/


Hébergeur : Ionos

7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines

Site Web : www.ionos.fr


Conditions d’utilisation : 

Ce site www.clos-labellie.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…


Clos-Labellie met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.


Le site : www.clos-labellie.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.


Le site Internet www.clos-labellie.fr peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Clos Labellie ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Clos Labellie ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.


Services fournis : 


L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site : www.clos-labellie.fr.


Clos Labellie s’efforce de fournir sur le site www.clos-labellie.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.clos-labellie.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.clos-labellie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. 


Limitation contractuelles sur les données : 


Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@clos-labellie.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).


Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Clos Labellie.


Propriété intellectuelle :


Tout le contenu du présent sur le site www.clos-labellie.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.


Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Clos Labellie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.


Déclaration à la CNIL : 


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.


Litiges : 


Les présentes conditions du site www.clos-labellie.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.


Données personnelles :


De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet : www.clos-labellie.fr.


Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.


Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


Pour toute question sur nos Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à contact@clos-labellie.fr.


Politique de COOKIES


L’Utilisateur est informée que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.


Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par son navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site lafeministerie.com. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.



Nous utilisons les types de cookies suivants sur notre Site : 


1. Cookies fonctionnels


Nous les utilisons pour mémoriser toutes les sélections que vous faites sur notre Site afin qu’elles soient sauvegardées pour vos prochaines visites. 



2. Cookies analytiques 


Cela nous permet d’améliorer la conception et la fonctionnalité de notre Site en recueillant des données sur le contenu auquel vous accédez et sur lequel vous vous accrochez en utilisant notre site. 



3. Cookies de ciblage


Ces cookies collectent des données sur la façon dont vous utilisez le Site et vos préférences. Cela nous permet d’améliorer notre service client et la navigation en mémorisant vos identifiants et mots de passe. 



En naviguant sur le site, l’Utilisateur les accepte.



L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies.


A cet égard, l’Utilisateur peut choisir de désactiver les cookies entièrement dans son navigateur Internet, mais cela peut diminuer la qualité de son expérience d’utilisation. 


A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé’e que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées.


L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.



Date d’entrée en vigueur : le  03 Juin 2021



Share by: